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INSTITUT ESSAÊ/BASTIDEHUGO s’engage à protéger la confidentialité et la sécurité de vos renseignements personnels. La présente politique de confidentialité (la « Politique ») décrit comment nous recueillons, utilisons et communiquons vos renseignements personnels, et comment ceux-ci peuvent être consultés et rectifiés lorsque cela est nécessaire. La présente Politique explique également la façon dont les témoins de connexion sont utilisés sur notre site Web.

En visitant le site Web, en communiquant avec nous ou en acceptant de recevoir des courriels de la part d’INSTITUT ESSAÊ/BASTIDEHUGO, vous acceptez les modalités et les conditions de la présente Politique.

Collecte de renseignements

Nous recueillons vos renseignements personnels de plusieurs façons, entre autres lorsque vous saisissez des renseignements sur notre Site Web, communiquez avec nous par téléphone ou par courriel, ou publiez du contenu sur nos comptes de médias sociaux. Selon les circonstances, les renseignements personnels peuvent comprendre votre nom, votre adresse postale, votre code postal, votre adresse courriel, votre numéro de téléphone, votre groupe âge et votre situation professionnelle.

Nous recueillons également des données lorsque vous visitez notre Site Web, notamment votre adresse IP, la date, l’heure et la durée de vos visites ainsi que les pages que vous avez consultées. Comme la plupart des sites Web commerciaux, notre Site Web utilise des témoins de connexion. Il s’agit de fichiers qui sont installés sur le disque dur de votre ordinateur ou sur votre navigateur Web pour recueillir des renseignements, comme votre langue de préférence, votre historique de navigation ainsi que le type et la version de votre navigateur, et dont l’objectif est d’optimiser votre expérience sur notre Site Web. Nous utilisons des témoins pour compiler des données agrégées sur le trafic du site et sur les interactions avec celui-ci en vue d’améliorer l’expérience offerte par le site et les outils qui s’y trouvent. Des tiers en qui nous avons confiance peuvent également recueillir ces données pour nous. Ces témoins ne peuvent être utilisés pour extraire des renseignements personnels. Vous pouvez faire en sorte que votre ordinateur vous avertisse à chaque envoi de témoin, ou désactiver tous les témoins. Toutefois, la désactivation des témoins sur votre navigateur pourrait nuire à votre expérience de navigation sur le Site Web.

Le principal fondement juridique du traitement des renseignements personnels est que nous en avons besoin pour offrir le Site Web, et qu’il sert nos intérêts légitimes, lesquels sont expliqués plus en détail dans la section « Utilisation et communication des renseignements ». Nous nous réservons également le droit de traiter vos renseignements personnels avec votre consentement, que nous vous demanderons lorsqu’il y aura lieu.

Utilisation et communication des renseignements

Nous prenons des mesures pour que seuls les employés ayant besoin de consulter vos renseignements personnels dans l’exercice de leurs fonctions y aient accès. Nous utilisons et communiquons vos renseignements personnels principalement :

• pour exploiter, maintenir, améliorer et offrir toutes les fonctionnalités du Site Web, fournir les services et l’information que vous demandez, répondre aux commentaires et aux questions, et fournir du soutien aux utilisateurs du Site Web;
• pour comprendre et analyser les tendances d’utilisation et les préférences de nos utilisateurs, améliorer le Site Web, et créer de nouveaux produits et services et de nouvelles caractéristiques et fonctionnalités;
• pour vous transmettre des communications;
• à toute autre fin permise ou requise par la loi.

Lorsque nous communiquons vos renseignements personnels à des tiers, nous prenons des mesures raisonnables pour que les règles énoncées dans la présente Politique soient respectées, et ces tiers nous fournissent des garanties suffisantes quant à la mise en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées.

En cas de changement de propriété, de vente, de fusion, de liquidation, de réorganisation ou d’acquisition d’INSTITUT ESSAÊ/BASTIDEHUGO, en tout ou en partie, vos renseignements personnels pourraient être transférés dans le cadre de la transaction.

Enfin, nous pouvons mettre à la disposition de tiers certains renseignements recueillis automatiquement, agrégés ou autrement non identificatoires pour différentes raisons, notamment : (i) à des fins de conformité à diverses obligations de déclaration; (ii) à des fins de commerce ou de marketing; (iii) pour aider ces tiers à comprendre vos intérêts, vos préférences et vos habitudes d’utilisation relativement à certains programmes, contenus ou services et/ou à certaines fonctionnalités du Site Web.

Conservation des renseignements

Vos renseignements personnels peuvent être stockés et traités dans tout pays où nous avons des installations ou dans lequel nous engageons des fournisseurs de services tiers. En utilisant le Site Web, vous consentez au transfert de renseignements dans des pays autres que votre pays de résidence, où les règles de protection des données peuvent être différentes de celles de votre pays. Lorsque des renseignements se trouvent à l’extérieur de France, ils sont assujettis aux lois du pays où ils se trouvent et peuvent faire l’objet d’une communication aux gouvernements, aux tribunaux ou aux organismes d’application de la loi ou de réglementation du pays en question, conformément à ses lois. Toutefois, nos pratiques concernant vos renseignements personnels demeurent en tout temps régies par la présente Politique et, s’il y a lieu, nous respecterons les exigences du Règlement général sur la protection des données (« RGPD ») en offrant un niveau de protection adéquat en matière de transfert des renseignements personnels entre l’UE ou l’EEE et le pays tiers.

INSTITUT ESSAÊ/BASTIDEHUGO a instauré plusieurs mesures de protection physiques, administratives et techniques visant à protéger la confidentialité et la sécurité des renseignements personnels que nous détenons. Toutefois, aucune mesure de sécurité n’est absolue ou entièrement garantie.

INSTITUT ESSAÊ/BASTIDEHUGO conservera vos renseignements personnels aussi longtemps que nécessaire aux fins décrites dans la présente Politique; comme nécessaires pour nous conformer à nos obligations légales, régler les différends et exécuter les contrats avec nos clients ou partenaires; ou dans la mesure autorisée par les lois applicables.
Après la période de conservation, INSTITUT ESSAÊ/BASTIDEHUGO supprimera vos renseignements personnels de manière à s’assurer qu’ils ne peuvent pas être reconstitués, interceptés ou lus. Sans limiter la généralité de ce qui précède, veuillez noter que nous tâcherons de supprimer la majorité des renseignements personnels après sept (7) ans d’inactivité au dossier de l’individu concerné, à l’exception du code postal pour des raisons de documentation.

Droits d’accès et de rectification

Sur demande écrite et présentation d’une preuve d’identité, vous pouvez accéder aux renseignements personnels que nous détenons à votre sujet et, s’il y a lieu, demander que les rectifications nécessaires y soient apportées, selon ce que la loi autorise ou prescrit. Toutefois, pour que les renseignements personnels que nous détenons à votre sujet soient exacts et à jour, veuillez nous informer sans tarder de tout changement.

Vous pourriez avoir d’autres droits en vertu du RGPD, notamment : (i) le droit de retirer votre consentement au traitement lorsque celui-ci est fondé sur le consentement; (ii) le droit d’accéder à vos renseignements personnels et à certains renseignements supplémentaires, sous certaines conditions; (iii) le droit de vous opposer au traitement illicite de données, sous certaines conditions; (iv) le droit à l’effacement de vos renseignements personnels, sous certaines conditions; (v) le droit de demander que nous limitions le traitement des renseignements personnels, sous certaines conditions, si vous croyez que nous avons outrepassé le fondement légitime du traitement, que le traitement n’est plus nécessaire, ou que vos renseignements personnels sont inexacts; (vi) le droit à la portabilité des données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, sous certaines conditions; (vii) le droit de vous opposer aux décisions prises de façon automatisée dont vous subissez les conséquences juridiques ou d’une autre nature, sous certaines conditions; (viii) le droit de déposer une plainte auprès des autorités de protection des données. Pour en savoir plus sur les droits que vous confère le RGPD, consultez la page sur la protection des données de la CNIL.

Mise à jour

Consultez périodiquement cette page pour connaître les changements apportés à la présente Politique, que nous nous réservons le droit de mettre à jour lorsqu’il y a lieu. Si nous modifions la présente Politique, nous mettrons la nouvelle version à votre disposition sur le Site Web, indiquerons la date de la dernière révision et respecterons les lois en vigueur. En continuant d’utiliser le Site Web après l’entrée en vigueur de la version modifiée de la présente Politique, vous indiquez que vous avez lu et compris la version actuelle de la présente Politique et que vous l’acceptez.

Communication

Pour poser des questions ou faire des commentaires au sujet de la présente Politique ou de vos renseignements personnels, faire une demande d’accès ou de rectification, exercer tout droit applicable, déposer une plainte ou obtenir de l’information sur nos politiques et nos pratiques concernant nos fournisseurs de services à l’extérieur de France, communiquez avec notre responsable de la protection des renseignements personnels (ou délégué à la protection des données) par la poste ou par courriel aux coordonnées suivantes :

INSTITUT ESSAÊ/BASTIDEHUGO
Responsable de la protection des renseignements personnels
Jean-Louis Mersch
740 chemin de la Brignane
84800 L’ISLE SUR LA SORGUE
contact@essae.fr

Dernière mise à jour : 14 mai 2018

L’accès et l’utilisation de ce site Web (« le Site ») sont offerts sous réserve des conditions ci-énoncées. Dès que vous utilisez le Site, vous vous trouvez à accepter formellement ces conditions.

INSTITUT ESSAÊ/BASTIDEHUGO décline toute responsabilité en cas d’inexactitude ou d’omission dans le site. Sans préavis et à tout moment, INSTITUT ESSAÊ/BASTIDEHUGO peut modifier les services et/ou les programmes décrits dans cette information.

Les informations contenues sur le site sont de nature éducative et ne sont fournies qu’à titre d’information générale. Les informations contenues sur le site ne sont pas données ou destinées à être un remplacement pour un avis ou suivi médical autorisé, de diagnostic ou de traitement INSTITUT ESSAÊ/BASTIDEHUGO et les formateurs ne sont pas engagés dans la fourniture de conseils médicaux. INSTITUT ESSAÊ/BASTIDEHUGO vous conseille de consulter un spécialiste, le cas échéant, avant la mise en œuvre, toute opinion exprimée sur ce site, et avant toute décision de santé. S’il vous plaît, prenez la responsabilité de votre propre santé physique et mentale.

Tous témoignages présentés sur ce site ne constituent pas une garantie, ou la prévision concernant les résultats dans votre cas personnel. En outre, vous comprenez qu’INSTITUT ESSAÊ/BASTIDEHUGO ne donne aucune garantie ou prédiction quant à l’issue dans votre cas particulier. Vous comprenez et vous acceptez que les informations présentées sur le site sont uniquement pour votre propre usage personnel.

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Notification propre aux documents offerts dans le site

L’autorisation d’utiliser des documents mis à disposition dans le site est accordée aux conditions suivantes :

1. l’utilisation des documents provenant du site est réservée à des fins uniquement indicatrices et non commerciales, et ces documents ne doivent pas être reproduits, ni affichés au moyen d’un quelconque serveur de réseau, ni diffusés dans quelque média que ce soit
2. aucune modification ne doit être apportée aux documents. L’utilisation à toutes autres fins est formellement interdite par la loi et est passible de sanctions graves tant au civil qu’au criminel. Les contrevenants seront poursuivis avec toute la rigueur permise par la loi. Les documents ne comprennent aucun élément concernant la conception ou la configuration du site ou de tout autre site qui appartient à INSTITUT ESSAÊ/BASTIDEHUGO ou qu’INSTITUT ESSAÊ/BASTIDEHUGO exploite ou dont elle est concessionnaire ou concédante ou qui est sous son contrôle. Les éléments de ce site Web d’INSTITUT ESSAÊ/BASTIDEHUGO sont protégés par la législation sur le droit d’auteur et par d’autres lois et ne peuvent être reproduits ni imités, que ce soit en tout ou en partie.

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Lorsque vous visitez le site Web ou vous nous envoyez des courriels, vous communiquez avec nous par voie électronique. Vous consentez à recevoir des communications électroniques de notre part également. Nous communiquerons avec vous par courriel ou par affichage électronique. Vous acceptez que tous les accords, avis, informations et autres communications que nous vous fournirons électroniquement, sont conformes aux exigences légales des communications écrites habituelles.

Utilisation et protection de mot de passe et du numéro d’identification

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L’accès à Internet, l’utilisation du logiciel, ou l’utilisation d’un périphérique peut entraîner des frais en plus de tous les frais encourus sur le site Web. Les appareils et logiciels peuvent vous obliger à obtenir des mises à jour ou mises à niveau additionnelle de temps à autre. Votre capacité à utiliser le site Web peut être affectée par les performances du logiciel, de l’appareil, ou par votre connexion Internet. Vous reconnaissez et acceptez qu’il vous incombe de vous conformer aux exigences du système, du logiciel et du dispositif, en vigueur de temps à autre, et pour maintenir, mettre à jour votre logiciel et périphériques, y compris le paiement de tous les accès à Internet , logiciels, périphériques et ce entièrement à vos frais sans avoir recours à INSTITUT ESSAÊ/BASTIDEHUGO.

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